Dénégation

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2. Références et liens

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L’auteur déclare formellement n’avoir découvert aucun contenu illicite sur les pages référencées au moment de la mise en place des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future des pages référencées, ni sur leur contenu ou leur qualité d’auteur. Par conséquent, l’auteur prend expressément ses distances par rapport à tous les contenus des pages référencées modifiés après la mise en place des liens. Cette constatation est valable pour tous les liens et toutes les références incluses dans l’offre en ligne, ainsi que pour les contributions de tiers dans les ouvrages, forums de discussions et listes de diffusion mentionnés par l’auteur. Seuls les propriétaires des pages référencées pourront être tenus responsables des contenus illicites, incorrects ou incomplets et des dommages causés par l’utilisation ou la non-utilisation de ces informations, et non la personne qui fait seulement référence à ces publications via des liens.

3. Droit d’auteur et marques de fabrique

L’auteur s’engage toujours à respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, vidéos et textes utilisés. Il s’engage aussi à utiliser des graphiques, documents sonores, vidéos et textes qu’il a créés lui-même ou qui sont libres de droit.

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4. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

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